Marque expirée - Marque en non vigueur

ALSACE TEMPÉ
MAISON PIERRE SPARR ET SES FILS – Vins d'Alsace Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1461203
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2018

Présentation de la marque ALSACE TEMPÉ

Déposée le 13 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR ET SES FILS – Vins d'Alsace auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALSACE TEMPÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON PIERRE SPARR ET SES FILS – Vins d'Alsace domicilié(e) 68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2371747) - 68240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2371747) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALSACE TEMPÉ est expirée depuis le 13 avril 2018.

MAISON PIERRE SPARR ET SES FILS – Vins d'Alsace a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE ZIEGLER


MAISON PIERRE SPARR ET SES FILS – Vins d'Alsace Société Anonyme - 68240 SIGOLSHEIM (dossier no 2371747) - 68240 - France - SIREN 915420707


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2371747) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 29 avril 2008 n°2371747 - Publication au BOPI 2008-04-29

Renouvellement sans limitation n°2111155 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

Inscription - Transmission de propriété n°44544 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux, liqueurs.